Traçabilité des déchets: pesage, Trackdéchets et dématérialisation

Dans le cadre de la lutte anti-gaspillage, la traçabilité des déchets se renforce et est désormais étendue aux terres excavées et sédiments. De plus, la traçabilité se fait désormais de façon dématérialisée.

Plus concrètement, il s’agit de saisir davantage de données et d’enregistrer des informations encore plus précises sur les entreprises concernées, les types de déchets, le transporteur, l’éco-organisme… Bref, plein de saisie à (re)faire sur un autre site ! Pour en savoir plus sur le Registre National des Déchets Terres Excavées et Sédiments, cliquez ici.

Par exemple, pour le registre des déchets entrants, les exploitants des établissements effectuant un transit, regroupement ou un traitement de déchets, y compris ceux effectuant un tri de déchets et ceux effectuant une sortie du statut de déchets, établissent et tiennent à jour un registre chronologique où sont consignés tous les déchets entrants. Dans ce registre, il y a (liste non exhaustive):

– la dénomination usuelle du déchet ;
– le code du déchet entrant au regard
– s’il s’agit de déchets POP
– le cas échéant, le code du déchet mentionné aux annexes VIII et IX de la Convention de Bâle susvisée ;
– le cas échéant, le numéro du ou des bordereaux de suivi de déchets
– la quantité de déchet entrant exprimée en tonne ou en m3 ; (c’est là qu’ARPEGE MASTER K peut vous aider avec le logiciel de pesage POWER-WEIGHT et la saisie de données avec Trackdéchets)

– la raison sociale, le numéro SIRET et l’adresse du producteur initial du déchet, ou, lorsque les déchets apportés proviennent de plusieurs producteurs, le ou les codes INSEE de la commune de collecte des déchets ;
– la raison sociale, le numéro SIRET et l’adresse de l’établissement expéditeur des déchets ;
– l’adresse de prise en charge lorsqu’elle se distingue de l’adresse de l’établissement expéditeur des déchets ;
– la raison sociale et le numéro SIREN de l’éco-organisme si le déchet est pris en charge par un éco-organisme mis en place
– la raison sociale et le numéro SIRET du courtier ou du négociant, ainsi que leur numéro de récépissé,  si le déchet est géré par un courtier ou un négociant ;
– la raison sociale, le numéro SIRET et l’adresse du ou des transporteurs, ainsi que leur numéro de récépissé

– le code du traitement qui va être opéré dans l’établissement selon les annexes I et II de la directive 2008/98/CE relative aux déchets ;
– le cas échéant, le numéro du document prévu à l’annexe VII du règlement (CE) 1013/2006 susvisé ou le numéro de notification et numéro de saisie du document prévue à l’annexe I-B du règlement (CE) 1013/2006 susvisé ;
– le cas échéant, le code de traitement mentionné à l’annexe IV de la Convention de Bâle susvisée.